Permis de construire n° 08116315B0013 à Mazamet pour 158 m² de logement, Roquerlan
Territoire
Tarn (81)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 13 août 2015
Dossier PC n° 08116315B0013
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Mazamet (Tarn, Occitanie), le permis de construire n° 08116315B0013 a été délivré le 13 août 2015, pour un projet situé Roquerlan.
L'autorisation vise un projet d'extension sans transformation, portant sur 158 m² de surface de plancher sur un terrain de 597 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont F595, F596, F597. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 7 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Tarn en 2015 (médiane : environ 8 mois). Au total, 240 permis de construire et déclarations préalables référencés à Mazamet sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 13 août 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
13 août 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Mazamet
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Extension sans transformation |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Oui, Surélévation : Oui, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 43 m² | 158 m² | 0 m² | 28 m² | 0 m² | 130 m² | 173 m² |
| Total | 43 m² | 158 m² | 0 m² | 28 m² | 0 m² | 130 m² | 173 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ROULLENS (11290)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08116315B0013 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 81163 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 13 août 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |