Permis de construire Logement N° 08112020B0030

Permis de construire n° 08112020B0030 à Labruguière pour 188 m² de logement, La Sagne

Territoire

Tarn (81)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 13 novembre 2020

Dossier PC n° 08112020B0030

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08112020B0030, délivré le 13 novembre 2020 à Labruguière (Tarn, Occitanie), porte sur un projet situé La Sagne.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 188 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 700 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est B725. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Tarn en 2020 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 333 permis de construire et déclarations préalables référencés à Labruguière.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

13/11/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 700 m²

Surface créée

188 m²

Variation nette

+188 m²

Surface totale après

188 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 16/02/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

13 novembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

16/02/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Dépôt
01/01/2020
Autorisation
13/11/2020
3
Chantier (DOC)
16/02/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Labruguière

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

B725

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Labruguière Code postal 81290 Identifiant INSEE 81120
Département
Tarn (81)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 188 m² 0 m² 0 m² 0 m² 188 m² 188 m²
Total 0 m² 188 m² 0 m² 0 m² 0 m² 188 m² 188 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CAUCALIERES (81200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08112020B0030
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 81120 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 13 novembre 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 03/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 188 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 700 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé La Sagne, à Labruguière (81290).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 13 novembre 2020, ouverture de chantier le 16 février 2021).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08112020B0030, déposé en mairie de Labruguière.

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