Permis de construire Logement N° 08109012A0006

Permis de construire n° 08109012A0006 à Fénols pour 106 m² de logement, Marliaves

Territoire

Tarn (81)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 1 mars 2013

Dossier PC n° 08109012A0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Fénols (Tarn, Occitanie), le permis de construire n° 08109012A0006 a été délivré le 1 mars 2013, pour un projet situé Marliaves.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 106 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 742 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est C1103. L'instruction du dossier a duré 1 an 2 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Tarn en 2012 (médiane : environ 1 an 2 mois). L'ensemble des 27 permis de construire et déclarations préalables référencés à Fénols est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

01/03/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 742 m²

Surface créée

106 m²

Variation nette

+106 m²

Surface totale après

106 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 08/04/2014. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

1 mars 2013

Ouverture de chantier (DOC)

08/04/2013

Achèvement (DAACT)

08/04/2014

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
01/01/2012
Autorisation
01/03/2013
Chantier (DOC)
08/04/2013
4
Achèvement (DAACT)
08/04/2014

Localisation du projet à Fénols

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

C1103

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Marliaves

Territoires administratifs

Commune
Fénols Code postal 81600 Identifiant INSEE 81090
Département
Tarn (81)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 106 m² 0 m² 0 m² 0 m² 106 m² 106 m²
Total 0 m² 106 m² 0 m² 0 m² 0 m² 106 m² 106 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ALBI (81000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08109012A0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 81090 - Voir la page commune
Année de dépôt 2012
Date d'autorisation 1 mars 2013
Date de dépôt 01/01/2012
Dernière mise à jour (DPC) 04/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 106 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 742 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Marliaves, à Fénols (81600).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 1 mars 2013, ouverture de chantier le 8 avril 2013, achèvement déclaré le 8 avril 2014).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08109012A0006, déposé en mairie de Fénols.

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