Permis de construire Mixte N° 08107015A0047

Permis de construire n° 08107015A0047 à Coufouleux pour 385 m² de logement et locaux, 84 Av Jean Berenguier

Territoire

Tarn (81)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 23 février 2016

Dossier PC n° 08107015A0047

Demandeur

SCI LES AGAPANTHES

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08107015A0047 a été délivré le 23 février 2016 à Coufouleux (Tarn, Occitanie), pour un projet situé 84 Av Jean Berenguier. La demande émane de SCI LES AGAPANTHES.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 385 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 083 m², à destination principale mixte. Au programme : la construction de 3 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 3 T4. La surface se répartit entre 273 m² d'habitation et 112 m² de locaux.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont A3019, A3020. L'instruction du dossier a duré 1 an 1 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Tarn pour les dossiers déposés en 2015 (environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 298 permis de construire et déclarations préalables référencés à Coufouleux.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

23/02/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Mixte

Surface du terrain

2 083 m²

Surface créée

385 m²

Variation nette

+385 m²

Surface totale après

385 m²

Logements créés

3

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 27/06/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

23 février 2016

Ouverture de chantier (DOC)

27/06/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
23/02/2016
3
Chantier (DOC)
27/06/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Coufouleux

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

A3019 A3020

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Coufouleux Code postal 0 Identifiant INSEE 81070
Département
Tarn (81)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 3 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 273 m² 0 m² 0 m² 0 m² 273 m² 273 m²
Locaux 0 m² 112 m² 0 m² 0 m² 0 m² 112 m² 112 m²
Total 0 m² 385 m² 0 m² 0 m² 0 m² 385 m² 385 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Commerce et services 0 m² 56 m² 0 m² 0 m² 0 m² 56 m² 56 m²
Autres activités 0 m² 56 m² 0 m² 0 m² 0 m² 56 m² 56 m²
dont Bureaux 0 m² 56 m² 0 m² 0 m² 0 m² 56 m² 56 m²
Total locaux 0 m² 112 m² 0 m² 0 m² 0 m² 112 m² 112 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 3
Logements individuels 3
Individuels groupés 3

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 3 - - 3
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SCI LES AGAPANTHES

Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
814558581
SIRET
81455858100017
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Localisation
COUFFOULEUX (81800)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08107015A0047
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 81070 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 23 février 2016
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 08/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 3 logements en individuel, pour 385 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 083 m², à destination principale mixte.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 84 Av Jean Berenguier, à Coufouleux (81800).
Qui porte ce projet ?
Le dossier est porté par SCI LES AGAPANTHES et accordé le 23 février 2016.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 23 février 2016, ouverture de chantier le 27 juin 2016).
Comment se répartissent les surfaces créées ?
La surface de plancher se répartit entre 273 m² d'habitation et 112 m² de locaux d'activité.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08107015A0047, déposé en mairie de Coufouleux.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Coufouleux

Autres types d'autorisations à Coufouleux