Permis de construire Logement N° 08106920A0001

Permis de construire n° 08106920A0001 à Cordes-sur-Ciel pour 120 m² de logement, La Vaysse De Puech Gaubel

Territoire

Tarn (81)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 5 juin 2020

Dossier PC n° 08106920A0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08106920A0001 a été délivré le 5 juin 2020 à Cordes-sur-Ciel (Tarn, Occitanie), pour un projet situé La Vaysse De Puech Gaubel.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 120 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est A774. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Tarn pour les dossiers déposés en 2020 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 53 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cordes-sur-Ciel.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

05/06/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

120 m²

Variation nette

+120 m²

Surface totale après

120 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 13/06/2020. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

5 juin 2020

Ouverture de chantier (DOC)

13/06/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

8 jours

Dépôt
01/01/2020
Autorisation
05/06/2020
3
Chantier (DOC)
13/06/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cordes-sur-Ciel

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A774

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Vaysse De Puech Gaubel

Territoires administratifs

Commune
Cordes-sur-Ciel Code postal 81170 Identifiant INSEE 81069
Département
Tarn (81)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m²
Total 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SOUEL (81170)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08106920A0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 81069 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 5 juin 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 10/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 120 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est La Vaysse De Puech Gaubel, à Cordes-sur-Ciel (81170).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 5 juin 2020, ouverture de chantier le 13 juin 2020).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08106920A0001, déposé en mairie de Cordes-sur-Ciel.

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