Permis de construire Locaux N° 08105215A0001

Permis de construire n° 08105215A0001 à Cambon pour 81 m² de locaux, 16 Chem Du Pigeonnier

Territoire

Tarn (81)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 10 février 2015

Dossier PC n° 08105215A0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Cambon (Tarn, Occitanie), le permis de construire n° 08105215A0001 a été délivré le 10 février 2015, pour un projet situé 16 Chem Du Pigeonnier.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 81 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 534 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 81 m² en autres activités.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AK82, AK78. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus d'un mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Tarn pour les dossiers déposés en 2015 (environ 8 mois). L'ensemble des 78 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cambon est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

10/02/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

2 534 m²

Surface existante avant

317 m²

Surface créée

81 m²

Variation nette

+81 m²

Surface totale après

398 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 24/09/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

10 février 2015

Ouverture de chantier (DOC)

24/09/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 7 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
10/02/2015
3
Chantier (DOC)
24/09/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cambon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AK82 AK78

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cambon Code postal 81990 Identifiant INSEE 81052
Département
Tarn (81)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Industrie
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 317 m² 81 m² 0 m² 0 m² 0 m² 81 m² 398 m²
Total 317 m² 81 m² 0 m² 0 m² 0 m² 81 m² 398 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 317 m² 81 m² 0 m² 0 m² 0 m² 81 m² 398 m²
dont Industrie 317 m² 81 m² 0 m² 0 m² 0 m² 81 m² 398 m²
Total locaux 317 m² 81 m² 0 m² 0 m² 0 m² 81 m² 398 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CAMBON (81990)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08105215A0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 81052 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 10 février 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 11/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 81 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 534 m², à destination principale locaux.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé 16 Chem Du Pigeonnier, à Cambon (81990).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 10 février 2015, ouverture de chantier le 24 septembre 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08105215A0001, déposé en mairie de Cambon.

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