Permis de construire Logement N° 08103821T0017

Permis de construire n° 08103821T0017 à Brens pour 276 m² de logement, 9 Bis Hameau de Lendrevie Ba

Territoire

Tarn (81)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 6 avril 2022

Dossier PC n° 08103821T0017

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08103821T0017 a été délivré le 6 avril 2022 à Brens (Tarn, Occitanie), à l'adresse 9 Bis Hameau de Lendrevie Ba.

Ce permis de construire prévoyait la création de 3 logements individuels. Les interventions prévues comprennent une transformation de locaux en logements. 2 des 3 logements sont des T3. Les logements sont destinés à la location selon la déclaration. Le dossier déclare 276 m² issus de transformation de surface de plancher d'habitation sur un terrain de 1 498 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 15/05/2026.

Ce permis de construire vise la parcelle ZL 452. Ce dossier fait partie des 259 permis de construire et déclarations préalables à Brens référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

06/04/2022

Nature du projet

Transformation sans extension

Destination

Logement

Surface du terrain

1 498 m²

Surface existante avant

315 m²

Surface créée

276 m²

Surface totale après

315 m²

Logements créés

3

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 15/05/2026.

Autorisation

6 avril 2022

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

15/05/2026

Délai total

4 ans 1 mois

Dépôt
15/05/2026
Autorisation
06/04/2022
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
15/05/2026

Localisation du projet à Brens

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZL 452

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Brens Code postal 81600 Identifiant INSEE 81038
Département
Tarn (81)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Le projet prévoit une transformation de locaux en logements. Les surfaces concernées par la transformation étaient principalement d'anciens entrepôts. Le terrain déclaré couvre 1 498 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à la location.

Caractéristiques globales

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Programme 3 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Transformation sans extension
Utilisation Location
Destination principale Logements
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Entrepôt
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 276 m² issus de la transformation de surfaces existantes.

La transformation prévue porte sur 276 m² parmi les 315 m² de locaux existants.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 0 m² 276 m² 0 m² 0 m² 276 m² 276 m²
Locaux 315 m² 0 m² 0 m² 0 m² 276 m² -276 m² 39 m²
Total 315 m² 0 m² 276 m² 0 m² 276 m² 0 m² 315 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 3 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les T3 sont majoritaires : 2 logements sur 3.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 3
Logements individuels 3
Individuels groupés 3

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- 1 2 - - - 3
- 33,3 % 66,7 % - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BRENS (81600)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08103821T0017
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 81038 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 6 avril 2022
Date de dépôt 15/05/2026
Dernière mise à jour (DPC) 07/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?
Pas nécessairement. Ce compteur décrit les créations déclarées dans le dossier, pas le stock final. Des logements existants peuvent être conservés ou transformés ; les données ne donnent pas nécessairement leur nombre total après travaux.
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