Permis de construire Logement N° 08100423X0015

Permis de construire n° 08100423X0015 à Albi pour 930 m² de logement, Route De Cordes

Territoire

Tarn (81)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 20 juin 2023

Dossier PC n° 08100423X0015

Demandeur

CBS

Synthèse du dossier et statut administratif

À Albi (Tarn, Occitanie), le permis de construire n° 08100423X0015 a été délivré le 20 juin 2023, pour un projet situé Route De Cordes. Le dossier a été déposé par CBS.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 930 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 014 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 11 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 4 T1, 2 T3 et 5 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont DV19, DV20, DV78. L'instruction du dossier a duré près de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Tarn pour les dossiers déposés en 2023 (environ 8 mois). L'ensemble des 1 807 permis de construire et déclarations préalables référencés à Albi est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

20/06/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

4 014 m²

Surface existante avant

13 m²

Surface créée

930 m²

Variation nette

+917 m²

Surface totale après

930 m²

Logements créés

11

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 20 juin 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

20 juin 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2023
2
Autorisation
20/06/2023
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Albi

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

DV19 DV20 DV78

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Albi Code postal 81000 Identifiant INSEE 81004
Département
Tarn (81)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 11 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 930 m² 0 m² 0 m² 0 m² 930 m² 930 m²
Locaux 13 m² 0 m² 0 m² 13 m² 0 m² -13 m² 0 m²
Total 13 m² 930 m² 0 m² 13 m² 0 m² 917 m² 930 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 11
Logements individuels 11
Individuels groupés 11

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
4 - 2 5 - - 11
36,4 % - 18,2 % 45,5 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

CBS

Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
893288472
SIRET
89328847200010
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Localisation
LAUTREC (81440)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08100423X0015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 81004 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 20 juin 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 06/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 11 logements en individuel, pour 930 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 014 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Route De Cordes, à Albi (81000).
Qui a déposé ce permis de construire ?
La demande a été déposée par CBS et accordée le 20 juin 2023.
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 20 juin 2023).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 4 T1, 2 T3 et 5 T4.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08100423X0015, déposé en mairie d'Albi.

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