Permis de construire Logement N° 08100415X1147

Permis de construire n° 08100415X1147 à Albi pour 96 m² de logement, 353 route de Teillet

Territoire

Tarn (81)

Occitanie

Autorisation

Décision du 20 janvier 2016

Dossier PC n° 08100415X1147

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Albi (Tarn, Occitanie), le permis de construire n° 08100415X1147 a fait l'objet d'une décision le 20 janvier 2016, pour un projet situé 353 route de Teillet.

Ce permis de construire portait sur une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement était destiné à l'occupation personnelle. 96 m² de surface de plancher d'habitation neuve étaient déclarés au dossier, pour un terrain de 1 203 m².

L'annulation de ce permis de construire est enregistrée dans Sitadel.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence IR 65. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. La voie, route de Teillet, compte 12 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2016. Au total, le catalogue compte 1 827 permis de construire et déclarations préalables à Albi, dont celui-ci.

Statut du dossier

Annulé

Date de décision

20/01/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 203 m²

Surface créée

96 m²

Variation nette

+96 m²

Surface totale après

96 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Annulé

Ce permis de construire a été annulé.

Décision

20 janvier 2016

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Localisation du projet à Albi

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

IR 65

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Albi Code postal 81000 Identifiant INSEE 81004
Département
Tarn (81)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison devait se situer sur un terrain de 1 203 m². D'après le dossier, le logement était destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprenaient 96 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 96 m² 0 m² 0 m² 0 m² 96 m² 96 m²
Total 0 m² 96 m² 0 m² 0 m² 0 m² 96 m² 96 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LE SEQUESTRE (81990)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08100415X1147
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 81004 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date de décision 20 janvier 2016
Date de dépôt 24/05/2017
Dernière mise à jour (DPC) 02/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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