Permis de construire Logement N° 08065514M0004

Permis de construire n° 08065514M0004 à Quesnoy-sur-Airaines pour 93 m² de logement, Rte D Airaines Lot N 2

Territoire

Somme (80)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 17 juillet 2014

Dossier PC n° 08065514M0004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08065514M0004 a été délivré le 17 juillet 2014 à Quesnoy-sur-Airaines (Somme, Hauts-de-France), pour un projet situé Rte D Airaines Lot N 2.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 93 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 386 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont 0G739, 0G787, 0G795. Ce dossier fait partie des 29 permis de construire et déclarations préalables référencés à Quesnoy-sur-Airaines.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

17/07/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 386 m²

Surface créée

93 m²

Variation nette

+93 m²

Surface totale après

93 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/10/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

17 juillet 2014

Ouverture de chantier (DOC)

01/10/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 2 mois

Dépôt
01/10/2015
Autorisation
17/07/2014
3
Chantier (DOC)
01/10/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Quesnoy-sur-Airaines

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0G739 0G787 0G795

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Quesnoy-sur-Airaines Code postal 80270 Identifiant INSEE 80655
Département
Somme (80)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²
Total 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
QUESNOY-SUR-AIRAINES (80270)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08065514M0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 80655 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 17 juillet 2014
Date de dépôt 01/10/2015
Dernière mise à jour (DPC) 12/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 93 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 386 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Rte D Airaines Lot N 2, à Quesnoy-sur-Airaines (80270).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 17 juillet 2014, ouverture de chantier le 1 octobre 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08065514M0004, déposé en mairie de Quesnoy-sur-Airaines.

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