Permis de construire Logement N° 08061114A0001

Permis de construire n° 08061114A0001 à Oresmaux pour 102 m² de logement, Lot Le Domaine De La Roche

Territoire

Somme (80)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 16 janvier 2014

Dossier PC n° 08061114A0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08061114A0001, délivré le 16 janvier 2014 à Oresmaux (Somme, Hauts-de-France), porte sur un projet situé Lot Le Domaine De La Roche.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 102 m² de surface de plancher sur un terrain de 860 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZE51. Ce dossier est l'un des 86 permis de construire et déclarations préalables référencés à Oresmaux.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

16/01/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

860 m²

Surface créée

102 m²

Variation nette

+102 m²

Surface totale après

102 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 02/07/2015. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

16 janvier 2014

Ouverture de chantier (DOC)

19/05/2014

Achèvement (DAACT)

02/07/2015

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 5 mois

Dépôt
02/07/2015
Autorisation
16/01/2014
Chantier (DOC)
19/05/2014
4
Achèvement (DAACT)
02/07/2015

Localisation du projet à Oresmaux

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

ZE51

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Oresmaux Code postal 80160 Identifiant INSEE 80611
Département
Somme (80)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² 102 m²
Total 0 m² 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² 102 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
COULLEMELLE (80250)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08061114A0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 80611 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 16 janvier 2014
Date de dépôt 02/07/2015
Dernière mise à jour (DPC) 10/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 102 m² de surface de plancher sur un terrain de 860 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Lot Le Domaine De La Roche, à Oresmaux (80160).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 16 janvier 2014, ouverture de chantier le 19 mai 2014, achèvement déclaré le 2 juillet 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08061114A0001, déposé en mairie d'Oresmaux.

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