Permis de construire Logement N° 08031515M0001

Permis de construire n° 08031515M0001 à Flers-sur-Noye pour 143 m² de logement, Rue D En Haut Collee Lot N 9 Le Domaine Du Chateau

Territoire

Somme (80)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 9 février 2015

Dossier PC n° 08031515M0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Flers-sur-Noye (Somme, Hauts-de-France), le permis de construire n° 08031515M0001 a été délivré le 9 février 2015, pour un projet situé Rue D En Haut Collee Lot N 9 Le Domaine Du Chateau.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 143 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 581 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0B602. L'ensemble des 54 permis de construire et déclarations préalables référencés à Flers-sur-Noye est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

09/02/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 581 m²

Surface créée

143 m²

Variation nette

+143 m²

Surface totale après

143 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 28/04/2016. Le chantier a duré près de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

9 février 2015

Ouverture de chantier (DOC)

11/06/2015

Achèvement (DAACT)

28/04/2016

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Durée du chantier

près de 11 mois

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
11/06/2015
Autorisation
09/02/2015
Chantier (DOC)
11/06/2015
4
Achèvement (DAACT)
28/04/2016

Localisation du projet à Flers-sur-Noye

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0B602

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Domaine Du Chateau

Territoires administratifs

Commune
Flers-sur-Noye Code postal 80160 Identifiant INSEE 80315
Département
Somme (80)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 143 m² 0 m² 0 m² 0 m² 143 m² 143 m²
Total 0 m² 143 m² 0 m² 0 m² 0 m² 143 m² 143 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BOSQUEL (80160)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08031515M0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 80315 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 9 février 2015
Date de dépôt 11/06/2015
Dernière mise à jour (DPC) 05/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 143 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 581 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Rue D En Haut Collee Lot N 9 Le Domaine Du Chateau, à Flers-sur-Noye (80160).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 9 février 2015, ouverture de chantier le 11 juin 2015, achèvement déclaré le 28 avril 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08031515M0001, déposé en mairie de Flers-sur-Noye.

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