Permis de construire Logement N° 08018415M0006

Permis de construire n° 08018415M0006 à Cerisy pour 113 m² de logement, 5 Pl De L Eglise

Territoire

Somme (80)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 12 janvier 2016

Dossier PC n° 08018415M0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 12 janvier 2016 à Cerisy (Somme, Hauts-de-France), le permis de construire n° 08018415M0006 porte sur un projet situé 5 Pl De L Eglise.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 113 m² de surface de plancher sur un terrain de 732 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AE267. L'instruction du dossier a duré 1 an. C'est plus long que le délai médian observé dans la Somme pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 18 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cerisy.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

12/01/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

732 m²

Surface créée

113 m²

Variation nette

+113 m²

Surface totale après

113 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 06/04/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

12 janvier 2016

Ouverture de chantier (DOC)

06/04/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
12/01/2016
3
Chantier (DOC)
06/04/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cerisy

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AE267

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cerisy Code postal 80800 Identifiant INSEE 80184
Département
Somme (80)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 113 m² 0 m² 0 m² 0 m² 113 m² 113 m²
Total 0 m² 113 m² 0 m² 0 m² 0 m² 113 m² 113 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
DAOURS (80800)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08018415M0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 80184 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 12 janvier 2016
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 05/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 113 m² de surface de plancher sur un terrain de 732 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 5 Pl De L Eglise, à Cerisy (80800).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 12 janvier 2016, ouverture de chantier le 6 avril 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08018415M0006, déposé en mairie de Cerisy.

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