Permis de construire Logement N° 08003122S0002

Permis de construire n° 08003122S0002 à Arvillers pour 108 m² de logement, Rue Marot Lot 2

Territoire

Somme (80)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 4 août 2022

Dossier PC n° 08003122S0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Arvillers (Somme, Hauts-de-France), le permis de construire n° 08003122S0002 a été délivré le 4 août 2022, pour un projet situé Rue Marot Lot 2.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 108 m² de surface de plancher sur un terrain de 790 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZM50. Ce dossier est l'un des 25 permis de construire et déclarations préalables référencés à Arvillers.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

04/08/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

790 m²

Surface créée

108 m²

Variation nette

+108 m²

Surface totale après

108 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 31/05/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

4 août 2022

Ouverture de chantier (DOC)

31/05/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 10 mois

Dépôt
31/05/2023
Autorisation
04/08/2022
3
Chantier (DOC)
31/05/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Arvillers

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZM50

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot 2

Territoires administratifs

Commune
Arvillers Code postal 80910 Identifiant INSEE 80031
Département
Somme (80)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 108 m² 0 m² 0 m² 0 m² 108 m² 108 m²
Total 0 m² 108 m² 0 m² 0 m² 0 m² 108 m² 108 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LE QUESNEL (80118)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08003122S0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 80031 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 4 août 2022
Date de dépôt 31/05/2023
Dernière mise à jour (DPC) 06/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 108 m² de surface de plancher sur un terrain de 790 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Rue Marot Lot 2, à Arvillers (80910).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 4 août 2022, ouverture de chantier le 31 mai 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08003122S0002, déposé en mairie d'Arvillers.

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