Permis de construire Logement N° 07933714X0005

Permis de construire n° 07933714X0005 au Vanneau-Irleau pour 91 m² de logement, Caillolet

Territoire

Deux-Sèvres (79)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 8 août 2014

Dossier PC n° 07933714X0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 07933714X0005, délivré le 8 août 2014 au Vanneau-Irleau (Deux-Sèvres, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé Caillolet.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 91 m² de surface de plancher sur un terrain de 533 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AP266. Ce dossier fait partie des 52 permis de construire et déclarations préalables référencés au Vanneau-Irleau.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

08/08/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

533 m²

Surface créée

91 m²

Variation nette

+91 m²

Surface totale après

91 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 05/10/2015. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

8 août 2014

Ouverture de chantier (DOC)

01/09/2014

Achèvement (DAACT)

05/10/2015

Délai autorisation - chantier

24 jours

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
05/10/2015
Autorisation
08/08/2014
Chantier (DOC)
01/09/2014
4
Achèvement (DAACT)
05/10/2015

Localisation du projet au Vanneau-Irleau

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AP266

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Le Vanneau-Irleau Code postal 79270 Identifiant INSEE 79337
Département
Deux-Sèvres (79)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²
Total 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NIORT (79000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 07933714X0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 79337 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 8 août 2014
Date de dépôt 05/10/2015
Dernière mise à jour (DPC) 11/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 91 m² de surface de plancher sur un terrain de 533 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Caillolet, au Vanneau-Irleau (79270).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 8 août 2014, ouverture de chantier le 1 septembre 2014, achèvement déclaré le 5 octobre 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 07933714X0005, déposé en mairie du Vanneau-Irleau.

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