Permis de construire Logement N° 07928122X0016

Permis de construire n° 07928122X0016 à Saint-Maxire pour 101 m² de logement, 22 impasse de la Scierie Lotissement "Les Optoleries"(Lot 3)

Territoire

Deux-Sèvres (79)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 28 mars 2023

Dossier PC n° 07928122X0016

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 28 mars 2023 à Saint-Maxire (Deux-Sèvres, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 07928122X0016 porte sur un projet situé 22 impasse de la Scierie Lotissement "Les Optoleries"(Lot 3).

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 1 016 m², le programme représente 101 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 12/06/2023, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré D 769. La base compte 6 autres dossiers pour la même voie, impasse de la Scierie, le premier datant de 2021. Ce dossier fait partie des 110 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Maxire référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

28/03/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 016 m²

Surface créée

101 m²

Variation nette

+101 m²

Surface totale après

101 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 12/06/2023. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

28 mars 2023

Ouverture de chantier (DOC)

12/06/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt
12/06/2023
Autorisation
28/03/2023
3
Chantier (DOC)
12/06/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Maxire

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

D 769

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement "Les Optoleries"(Lot 3)

Territoires administratifs

Commune
Saint-Maxire Code postal 79410 Identifiant INSEE 79281
Département
Deux-Sèvres (79)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 016 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 101 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 101 m² 0 m² 0 m² 0 m² 101 m² 101 m²
Total 0 m² 101 m² 0 m² 0 m² 0 m² 101 m² 101 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NIORT (79000)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 07928122X0016
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 79281 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 28 mars 2023
Date de dépôt 12/06/2023
Dernière mise à jour (DPC) 06/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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