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Permis de construire Logement N° 07911226X0001

Permis de construire n° 07911226X0001 à Épannes pour 141 m² de logement, Le Bourg

Territoire

Deux-Sèvres (79)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 1 juin 2026

Dossier PC n° 07911226X0001

Demandeur

SCI SLAM

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Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 07911226X0001 a été délivré le 1 juin 2026 à Épannes (Deux-Sèvres, Nouvelle-Aquitaine), à l'adresse Le Bourg. La demande émane de SCI SLAM.

Ce permis de construire concerne 2 logements individuels neufs, tous des T3. Les logements sont destinés à la location selon la déclaration. Sur un terrain de 400 m², le programme représente 141 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le statut enregistré de ce permis de construire est « autorisé ». Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.

Ce permis de construire vise la parcelle AC 436. Le catalogue recense 59 permis de construire et déclarations préalables à Épannes, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

01/06/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

400 m²

Surface créée

141 m²

Variation nette

+141 m²

Surface totale après

141 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 1 juin 2026. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

1 juin 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

01/06/2026

Autorisation

01/06/2026

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Épannes

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AC 436

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Bourg

Territoires administratifs

Commune: Épannes Code postal 79270 Identifiant INSEE 79112
Département: Deux-Sèvres (79)
Région: Nouvelle-Aquitaine

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 400 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à la location.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	2 logements
Type principal	Plusieurs logements individuels
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Location
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 141 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	141 m²	0 m²	0 m²	0 m²	141 m²	141 m²
Total	0 m²	141 m²	0 m²	0 m²	0 m²	141 m²	141 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les 2 logements sont tous des T3.

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	2
Logements individuels	2
Individuels groupés	2

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1	T2	T3	T4	T5	T6+	Total renseigné
-	-	2	-	-	-	2
-	-	100,0 %	-	-	-	100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Le projet est porté par SCI SLAM, dont l'adresse déclarée est à Amuré. Son activité déclarée est la location de biens immobiliers. L'unité légale a été créée en 2026, l'année du dépôt.

Demandeur

SCI SLAM

Voir le profil demandeur

Catégorie: SCI
Catégorie juridique: Société civile immobilière
SIREN: 103203204
SIRET: 10320320400013
Code APE (NAF): 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Année de création: 2026
Localisation: AMURÉ (79210)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	07911226X0001
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	79112 - Voir la page commune
Année de dépôt	2026
Date d'autorisation	1 juin 2026
Date de dépôt	01/06/2026
Dernière mise à jour (DPC)	06/2026
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

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Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Épannes

PC n°07911224X0008 Locaux Terminé

rue du Petit Bois Zone d'Activites Les Sablonnieres

Épannes (79270)

Nouvelle construction

15 janv. 2025 742 m² SDP

PC n°07911225X0002 Logement Commencé

785 Grande Rue

Épannes (79270)

Nouvelle construction

14 avr. 2025 600 m² SDP E.C.B ROBERT

PC n°07911225X0005 Logement Autorisé

105 rue de Chaban

Épannes (79270)

Nouvelle construction

16 mai 2025 51 m² SDP

PC n°07911225X0009 Logement Commencé

Le Bourg

Épannes (79270)

Nouvelle construction

27 nov. 2025 129 m² SDP

DP n°07911226X0002 Locaux Autorisé

Piece de la Garenne Sud

Épannes (79270)

Nouvelle construction

01 juin 2026 19 m² SDP EOLISE

PC n°07911226X0004 Logement Autorisé

151 chemin d'Erié

Épannes (79270)

Nouvelle construction

14 sept. 2026 70 m² SDP

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