Permis de construire Logement N° 07911226X0001

Permis de construire n° 07911226X0001 à Épannes pour 141 m² de logement, Le Bourg

Territoire

Deux-Sèvres (79)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 1 juin 2026

Dossier PC n° 07911226X0001

Demandeur

SCI SLAM

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Le Bourg, le permis de construire n° 07911226X0001 a été délivré le 1 juin 2026 à Épannes (Deux-Sèvres, Nouvelle-Aquitaine). La demande émane de SCI SLAM.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 141 m² de surface de plancher sur un terrain de 400 m², à destination principale logement. Le projet porte sur 141 m² en habitation.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AC436. Ce dossier fait partie des 58 permis de construire et déclarations préalables référencés à Épannes.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

01/06/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

400 m²

Surface créée

141 m²

Variation nette

+141 m²

Surface totale après

141 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 1 juin 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

1 juin 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
-
2
Autorisation
01/06/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Épannes

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AC436

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Bourg

Territoires administratifs

Commune
Épannes Code postal 79270 Identifiant INSEE 79112
Département
Deux-Sèvres (79)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 141 m² 0 m² 0 m² 0 m² 141 m² 141 m²
Total 0 m² 141 m² 0 m² 0 m² 0 m² 141 m² 141 m²

Typologie des logements

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 2 - - - 2
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SCI SLAM

Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
103203204
SIRET
10320320400013
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Localisation
AMURE (79210)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 07911226X0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 79112 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 1 juin 2026
Dernière mise à jour (DPC) 06/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 141 m² de surface de plancher sur un terrain de 400 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Le Bourg, à Épannes (79270).
Qui porte ce projet ?
La demande a été déposée par SCI SLAM et accordée le 1 juin 2026.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 1 juin 2026).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 07911226X0001, déposé en mairie d'Épannes.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Épannes

Autres types d'autorisations à Épannes