Permis de construire n° 07908619H0016 à Cherveux pour 127 m² de logement, Lotissement "Les Ouches" (
Territoire
Deux-Sèvres (79)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 11 juillet 2019
Dossier PC n° 07908619H0016
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 07908619H0016 a été délivré le 11 juillet 2019 à Cherveux (Deux-Sèvres, Nouvelle-Aquitaine), à l'adresse Lotissement "Les Ouches" (.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 127 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier.
Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 01/11/2020. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 04/11/2019, soit près de 4 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle ZI 149. Sur la même voie, Lotissement "Les Ouches" (, la base recense 4 autres dossiers depuis 2019. Ce dossier fait partie des 163 permis de construire et déclarations préalables à Cherveux référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/11/2020. Le chantier a duré près d'un an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
11 juillet 2019
Ouverture de chantier (DOC)
04/11/2019
Achèvement (DAACT)
01/11/2020
Délai autorisation - chantier
près de 4 mois
Durée du chantier
près d'un an
Délai total
1 an 3 mois
Localisation du projet à Cherveux
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Cherveux Code postal 79410 Identifiant INSEE 79086
- Département
- Deux-Sèvres (79)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
Le dossier déclare une annexe : garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 127 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 127 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 127 m² | 127 m² |
| Total | 0 m² | 127 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 127 m² | 127 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T5.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LA CRÈCHE (79260)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 07908619H0016 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 79086 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 11 juillet 2019 |
| Date de dépôt | 01/11/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, Lotissement "Les Ouches" ( à Cherveux (79410)
Les 4 autres permis de construire recensés sur la voie Lotissement "Les Ouches" ( depuis 2019. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.