Permis de construire Logement N° 07908515S0001

Permis de construire n° 07908515S0001 à Chérigné pour 96 m² de logement, Grand Rue Beau Puits

Territoire

Deux-Sèvres (79)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 2 avril 2015

Dossier PC n° 07908515S0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Chérigné (Deux-Sèvres, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 07908515S0001 a été délivré le 2 avril 2015, pour un projet situé Grand Rue Beau Puits.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 96 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 581 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est A738. Ce dossier s'inscrit parmi les 6 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chérigné.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

02/04/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 581 m²

Surface créée

96 m²

Variation nette

+96 m²

Surface totale après

96 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 24/08/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

2 avril 2015

Ouverture de chantier (DOC)

24/08/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Dépôt
24/08/2015
Autorisation
02/04/2015
3
Chantier (DOC)
24/08/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Chérigné

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A738

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Beau Puits

Territoires administratifs

Commune
Chérigné Code postal 79170 Identifiant INSEE 79085
Département
Deux-Sèvres (79)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 96 m² 0 m² 0 m² 0 m² 96 m² 96 m²
Total 0 m² 96 m² 0 m² 0 m² 0 m² 96 m² 96 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHEF-BOUTONNE (79110)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 07908515S0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 79085 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 2 avril 2015
Date de dépôt 24/08/2015
Dernière mise à jour (DPC) 11/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 96 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 581 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Grand Rue Beau Puits, à Chérigné (79170).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 2 avril 2015, ouverture de chantier le 24 août 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 07908515S0001, déposé en mairie de Chérigné.

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