Permis de construire Logement N° 07908121R0033

Permis de construire n° 07908121R0033 à Chauray pour 138 m² de logement, 13 rue des Vergers

Territoire

Deux-Sèvres (79)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 18 août 2021

Dossier PC n° 07908121R0033

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Chauray (Deux-Sèvres, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 07908121R0033 a été délivré le 18 août 2021, pour un projet situé 13 rue des Vergers.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente. Sur un terrain de 816 m², le programme représente 138 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 12/07/2023. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 09/05/2022, soit près de 9 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AD 400. La base compte un autre dossier pour la même voie, rue des Vergers, le premier datant de 2021. Ce dossier fait partie des 573 permis de construire et déclarations préalables à Chauray référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

18/08/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

816 m²

Surface créée

138 m²

Variation nette

+138 m²

Surface totale après

138 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 12/07/2023. Le chantier a duré 1 an 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

18 août 2021

Ouverture de chantier (DOC)

09/05/2022

Achèvement (DAACT)

12/07/2023

Délai autorisation - chantier

près de 9 mois

Durée du chantier

1 an 2 mois

Délai total

1 an 10 mois

Dépôt
12/07/2023
Autorisation
18/08/2021
Chantier (DOC)
09/05/2022
4
Achèvement (DAACT)
12/07/2023

Localisation du projet à Chauray

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AD 400

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Chauray Code postal 79180 Identifiant INSEE 79081
Département
Deux-Sèvres (79)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 816 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 138 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 138 m² 0 m² 0 m² 0 m² 138 m² 138 m²
Total 0 m² 138 m² 0 m² 0 m² 0 m² 138 m² 138 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHAURAY (79180)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 07908121R0033
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 79081 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 18 août 2021
Date de dépôt 12/07/2023
Dernière mise à jour (DPC) 07/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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Déclaration préalable sur la même voie, rue des Vergers à Chauray (79180)

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