Permis de construire n° 07907721P0002 à Beugnon-Thireuil pour 408 m² de locaux, Brelouze
Territoire
Deux-Sèvres (79)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 23 août 2021
Dossier PC n° 07907721P0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 07907721P0002 a été délivré le 23 août 2021 à Beugnon-Thireuil (Deux-Sèvres, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Brelouze.
Le projet correspond à une opération d'extension sans transformation, portant sur 408 m² de surface de plancher sur un terrain de 14 685 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 408 m² en exploitation agricole et forestière.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est B310. L'instruction du dossier a duré près de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Deux-Sèvres en 2021 (médiane : environ 9 mois). Au total, 56 permis de construire et déclarations préalables référencés à Beugnon-Thireuil sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/09/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
23 août 2021
Ouverture de chantier (DOC)
10/09/2021
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
18 jours
Localisation du projet à Beugnon-Thireuil
Localisation à l’échelle de la commune
Position approximativeFaute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Beugnon-Thireuil Code postal 79160 Identifiant INSEE 79077
- Département
- Deux-Sèvres (79)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Extension sans transformation |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 408 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 408 m² | 408 m² |
| Total | 0 m² | 408 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 408 m² | 408 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 408 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 408 m² | 408 m² |
| Total locaux | 0 m² | 408 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 408 m² | 408 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BEUGNON-THIREUIL (79160)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 07907721P0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 79077 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 23 août 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |