Permis de construire Logement N° 07900319X0033

Permis de construire n° 07900319X0033 à Aiffres pour 97 m² de logement, 35 rue des Jonquilles Lot N_ 9 "Les Jardins de la Rousseller

Territoire

Deux-Sèvres (79)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 23 août 2019

Dossier PC n° 07900319X0033

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Aiffres (Deux-Sèvres, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 07900319X0033 a été délivré le 23 août 2019, pour un projet situé 35 rue des Jonquilles Lot N_ 9 "Les Jardins de la Rousseller.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente. Sur un terrain de 405 m², le programme représente 97 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 17/10/2019, soit près de 2 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AO 315. La voie, rue des Jonquilles, compte 10 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2019. Ce dossier fait partie des 385 permis de construire et déclarations préalables à Aiffres référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

23/08/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

405 m²

Surface créée

97 m²

Variation nette

+97 m²

Surface totale après

97 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 17/10/2019. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

23 août 2019

Ouverture de chantier (DOC)

17/10/2019

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Dépôt
17/10/2019
Autorisation
23/08/2019
3
Chantier (DOC)
17/10/2019
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Aiffres

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AO 315

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot N_ 9 "Les Jardins De La Rousseller

Territoires administratifs

Commune
Aiffres Code postal 79230 Identifiant INSEE 79003
Département
Deux-Sèvres (79)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 405 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 97 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 97 m² 0 m² 0 m² 0 m² 97 m² 97 m²
Total 0 m² 97 m² 0 m² 0 m² 0 m² 97 m² 97 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NIORT (79000)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 07900319X0033
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 79003 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 23 août 2019
Date de dépôt 17/10/2019
Dernière mise à jour (DPC) 02/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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