Permis de construire Logement N° 07844212Y0018

Permis de construire n° 07844212Y0018 à Neauphle-le-Château pour 352 m² de logement, Chemin De Gaillarbois

Territoire

Yvelines (78)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 11 juillet 2014

Dossier PC n° 07844212Y0018

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Neauphle-le-Château (Yvelines, Île-de-France), le permis de construire n° 07844212Y0018 a été délivré le 11 juillet 2014, pour un projet situé Chemin De Gaillarbois.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 352 m² de surface de plancher sur un terrain de 10 545 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 2 logements, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est A692. L'instruction du dossier a duré 2 ans 6 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans les Yvelines pour les dossiers déposés en 2012 (environ 1 an 2 mois). L'ensemble des 146 permis de construire et déclarations préalables référencés à Neauphle-le-Château est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

11/07/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

10 545 m²

Surface créée

352 m²

Variation nette

+352 m²

Surface totale après

352 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 11 juillet 2014. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

11 juillet 2014

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2012
2
Autorisation
11/07/2014
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Neauphle-le-Château

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

A692

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Neauphle-le-Château Code postal 78640 Identifiant INSEE 78442
Département
Yvelines (78)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 3
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 352 m² 0 m² 0 m² 0 m² 352 m² 352 m²
Total 0 m² 352 m² 0 m² 0 m² 0 m² 352 m² 352 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PLAISIR (78370)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 07844212Y0018
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 78442 - Voir la page commune
Année de dépôt 2012
Date d'autorisation 11 juillet 2014
Date de dépôt 01/01/2012
Dernière mise à jour (DPC) 08/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 352 m² de surface de plancher sur un terrain de 10 545 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Chemin De Gaillarbois, à Neauphle-le-Château (78640).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 11 juillet 2014).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 07844212Y0018, déposé en mairie de Neauphle-le-Château.

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