Permis de construire Logement N° 07832221O0010

Permis de construire à Jouy-en-Josas pour 755 m² de logement - 90 Rue Albert Calmette

Territoire

Yvelines (78)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 21 octobre 2021

Dossier PC n° 07832221O0010

Demandeur

LE CLOS CALMETTE

Cette page présente le permis de construire n° 07832221O0010, délivré le 21 octobre 2021 à Jouy-en-Josas (Yvelines, Île-de-France), pour un projet situé 90 Rue Albert Calmette, Jouy-en-Josas (78350). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par LE CLOS CALMETTE. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 755 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 699 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 7 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 4 T5, 3 T6+. À ce jour, le statut administratif est autorisé, les parcelles cadastrales concernées sont OB49, OB50.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

21/10/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 699 m²

Surface créée

755 m²

Variation nette

+755 m²

Surface totale après

755 m²

Logements créés

7

État d’avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 21 octobre 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

21 octobre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
01/01/2021
2
Autorisation
21/10/2021
3
Chantier (DOC)
4
Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Jouy-en-Josas

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

OB49 OB50

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoire administratif

Commune
Jouy-en-Josas Code postal 78350 Identifiant INSEE 78322
Département
Yvelines (78)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 7 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 755 m² 0 m² 0 m² 0 m² 755 m² 755 m²
Total 0 m² 755 m² 0 m² 0 m² 0 m² 755 m² 755 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 7
Logements individuels 7
Individuels groupés 7

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 4 3 7
- - - - 57,1 % 42,9 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

LE CLOS CALMETTE

Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière de construction-vente
SIREN
897667689
SIRET
89766768900011
Code APE (NAF)
41.10D - Supports juridiques de programmes
Localisation
PARIS (75017)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 07832221O0010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 78322 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 21 octobre 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 2022-10
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 7 logements en individuel, pour 755 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 699 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 90 Rue Albert Calmette, Jouy-en-Josas (78350).
Qui a déposé ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par LE CLOS CALMETTE et accordé le 21 octobre 2021.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 21 octobre 2021).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 4 T5, 3 T6+.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 07832221O0010, instruit par la commune de Jouy-en-Josas.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

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