Permis de construire Logement N° 07826920C0016

Permis de construire n° 07826920C0016 à Gazeran pour 138 m² de logement, 2 rue de la Valeriane

Territoire

Yvelines (78)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 3 juillet 2020

Dossier PC n° 07826920C0016

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Gazeran (Yvelines, Île-de-France), le permis de construire n° 07826920C0016 a été délivré le 3 juillet 2020, pour un projet situé 2 rue de la Valeriane.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 138 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 934 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 14/10/2020, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré C 187. La base référence 8 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. La base compte 9 autres dossiers pour la même voie, rue de la Valeriane, le premier datant de 2020. Ce dossier fait partie des 265 permis de construire et déclarations préalables à Gazeran référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

03/07/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

934 m²

Surface créée

138 m²

Variation nette

+138 m²

Surface totale après

138 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 14/10/2020. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

3 juillet 2020

Ouverture de chantier (DOC)

14/10/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Dépôt
14/10/2020
Autorisation
03/07/2020
3
Chantier (DOC)
14/10/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Gazeran

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

C 187

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Gazeran Code postal 78125 Identifiant INSEE 78269
Département
Yvelines (78)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 934 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 138 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 138 m² 0 m² 0 m² 0 m² 138 m² 138 m²
Total 0 m² 138 m² 0 m² 0 m² 0 m² 138 m² 138 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BAGNEUX (92220)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 07826920C0016
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 78269 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 3 juillet 2020
Date de dépôt 14/10/2020
Dernière mise à jour (DPC) 10/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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