Permis de construire Logement N° 0782332200012

Permis de construire n° 0782332200012 à Feucherolles pour 384 m² de logement, 46 Bi Rue De Poissy

Territoire

Yvelines (78)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 20 octobre 2022

Dossier PC n° 0782332200012

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0782332200012, délivré le 20 octobre 2022 à Feucherolles (Yvelines, Île-de-France), porte sur un projet situé 46 Bi Rue De Poissy.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 384 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 400 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AI175, AI176. L'instruction du dossier a duré près de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Yvelines en 2022 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier est l'un des 119 permis de construire et déclarations préalables référencés à Feucherolles.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

20/10/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 400 m²

Surface existante avant

103 m²

Surface créée

384 m²

Variation nette

+281 m²

Surface totale après

384 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/01/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

20 octobre 2022

Ouverture de chantier (DOC)

10/01/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Dépôt
01/01/2022
Autorisation
20/10/2022
3
Chantier (DOC)
10/01/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Feucherolles

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AI175 AI176

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Feucherolles Code postal 78810 Identifiant INSEE 78233
Département
Yvelines (78)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 103 m² 384 m² 0 m² 103 m² 0 m² 281 m² 384 m²
Total 103 m² 384 m² 0 m² 103 m² 0 m² 281 m² 384 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 2 - 2
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
RUEIL-MALMAISON (92500)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0782332200012
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 78233 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 20 octobre 2022
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 01/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 384 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 400 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 46 Bi Rue De Poissy, à Feucherolles (78810).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 20 octobre 2022, ouverture de chantier le 10 janvier 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0782332200012, déposé en mairie de Feucherolles.

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