Permis de construire Logement N° 0782171900013

Permis de construire n° 0782171900013 à Épône pour 240 m² de logement, Les Culs Chevets

Territoire

Yvelines (78)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 8 novembre 2019

Dossier PC n° 0782171900013

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0782171900013 a été délivré le 8 novembre 2019 à Épône (Yvelines, Île-de-France), à l'adresse Les Culs Chevets.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve, après démolition des 21 m² existants. La maison est un T6+ d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 240 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 319 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 15/03/2023. L'ouverture de chantier a été déclarée le 16/02/2020, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré F 110. Ce dossier fait partie des 236 permis de construire et déclarations préalables à Épône référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

08/11/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 319 m²

Surface existante avant

21 m²

Surface créée

240 m²

Variation nette

+219 m²

Surface totale après

240 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 15/03/2023. Le chantier a duré 3 ans, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

8 novembre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

16/02/2020

Achèvement (DAACT)

15/03/2023

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

3 ans

Délai total

3 ans 4 mois

Dépôt
15/03/2023
Autorisation
08/11/2019
Chantier (DOC)
16/02/2020
4
Achèvement (DAACT)
15/03/2023

Localisation du projet à Épône

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

F 110

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Épône Code postal 78680 Identifiant INSEE 78217
Département
Yvelines (78)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 21 m² existants et construit 240 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 1 319 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 240 m² de construction neuve.

Avant travaux, le terrain portait déjà 21 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 21 m² à 240 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 21 m² 240 m² 0 m² 21 m² 0 m² 219 m² 240 m²
Total 21 m² 240 m² 0 m² 21 m² 0 m² 219 m² 240 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHÂTILLON (92320)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0782171900013
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 78217 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 8 novembre 2019
Date de dépôt 15/03/2023
Dernière mise à jour (DPC) 03/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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