Permis de construire Logement N° 0781042400003

Permis de construire n° 0781042400003 à Breuil-Bois-Robert pour 87 m² de logement, Lot 5 Lotissement 5 Allee Des Pi

Territoire

Yvelines (78)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 13 mai 2024

Dossier PC n° 0781042400003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Lot 5 Lotissement 5 Allee Des Pi, le permis de construire n° 0781042400003 a été délivré le 13 mai 2024 à Breuil-Bois-Robert (Yvelines, Île-de-France).

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 87 m² de surface de plancher sur un terrain de 548 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est B438. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans les Yvelines pour les dossiers déposés en 2024 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 43 permis de construire et déclarations préalables référencés à Breuil-Bois-Robert.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

13/05/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

548 m²

Surface créée

87 m²

Variation nette

+87 m²

Surface totale après

87 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 07/12/2024. Le chantier a été mené en un peu plus de 6 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

13 mai 2024

Ouverture de chantier (DOC)

28/05/2024

Achèvement (DAACT)

07/12/2024

Délai autorisation - chantier

15 jours

Durée du chantier

un peu plus de 6 mois

Délai total

près de 7 mois

Dépôt
01/01/2024
Autorisation
13/05/2024
Chantier (DOC)
28/05/2024
4
Achèvement (DAACT)
07/12/2024

Localisation du projet à Breuil-Bois-Robert

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B438

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Breuil-Bois-Robert Code postal 78930 Identifiant INSEE 78104
Département
Yvelines (78)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 87 m² 0 m² 0 m² 0 m² 87 m² 87 m²
Total 0 m² 87 m² 0 m² 0 m² 0 m² 87 m² 87 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BREUIL-BOIS-ROBERT (78930)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0781042400003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 78104 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 13 mai 2024
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 02/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 87 m² de surface de plancher sur un terrain de 548 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Lot 5 Lotissement 5 Allee Des Pi, à Breuil-Bois-Robert (78930).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 13 mai 2024, ouverture de chantier le 28 mai 2024, achèvement déclaré le 7 décembre 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0781042400003, déposé en mairie de Breuil-Bois-Robert.

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