Permis de construire Mixte N° 07800315M0008

Permis de construire n° 07800315M0008 à Ablis pour 318 m² de logement et locaux, Chem Des Ouches

Territoire

Yvelines (78)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 27 novembre 2015

Dossier PC n° 07800315M0008

Demandeur

KERBOAS MURZEAU - KM

Synthèse du dossier et statut administratif

À Ablis (Yvelines, Île-de-France), le permis de construire n° 07800315M0008 a été délivré le 27 novembre 2015, pour un projet situé Chem Des Ouches. La demande émane de KERBOAS MURZEAU - KM.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 318 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 800 m², à destination principale mixte. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4. La surface se répartit entre 143 m² d'habitation et 175 m² de locaux.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont F13, F12. L'instruction du dossier a duré près de 11 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Yvelines en 2015 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 277 permis de construire et déclarations préalables référencés à Ablis.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

27/11/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Mixte

Surface du terrain

3 800 m²

Surface créée

318 m²

Variation nette

+318 m²

Surface totale après

318 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 27 novembre 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

27 novembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2015
2
Autorisation
27/11/2015
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Ablis

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

F13 F12

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Ablis Code postal 78660 Identifiant INSEE 78003
Département
Yvelines (78)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Entrepôt
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 143 m² 0 m² 0 m² 0 m² 143 m² 143 m²
Locaux 0 m² 175 m² 0 m² 0 m² 0 m² 175 m² 175 m²
Total 0 m² 318 m² 0 m² 0 m² 0 m² 318 m² 318 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 0 m² 175 m² 0 m² 0 m² 0 m² 175 m² 175 m²
dont Entrepôt 0 m² 175 m² 0 m² 0 m² 0 m² 175 m² 175 m²
Total locaux 0 m² 175 m² 0 m² 0 m² 0 m² 175 m² 175 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

KERBOAS MURZEAU - KM

Voir les 2 autorisations
Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
538193228
SIRET
53819322800011
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Taille d'entreprise
PME
Année de création
2011
Localisation
VARADES (44370)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 07800315M0008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 78003 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 27 novembre 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 11/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 318 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 800 m², à destination principale mixte.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Chem Des Ouches, à Ablis (78660).
Qui a déposé ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par KERBOAS MURZEAU - KM et accordé le 27 novembre 2015.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 27 novembre 2015).
Comment se répartissent les surfaces créées ?
La surface de plancher se répartit entre 143 m² d'habitation et 175 m² de locaux d'activité.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 07800315M0008, déposé en mairie d'Ablis.

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