Permis de construire Logement N° 07632223G0046

Permis de construire n° 07632223G0046 au Grand-Quevilly pour 127 m² de logement, 15 Allee Des Bois Jolis Lot 24B

Territoire

Seine-Maritime (76)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 15 décembre 2023

Dossier PC n° 07632223G0046

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 15 décembre 2023 au Grand-Quevilly (Seine-Maritime, Normandie), le permis de construire n° 07632223G0046 porte sur un projet situé 15 Allee Des Bois Jolis Lot 24B.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 127 m² de surface de plancher sur un terrain de 494 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est BD286. L'ensemble des 260 permis de construire et déclarations préalables référencés au Grand-Quevilly est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

15/12/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

494 m²

Surface créée

127 m²

Variation nette

+127 m²

Surface totale après

127 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 05/06/2024. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

15 décembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

05/06/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Dépôt
05/06/2024
Autorisation
15/12/2023
3
Chantier (DOC)
05/06/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet au Grand-Quevilly

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

BD286

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot 24B

Territoires administratifs

Commune
Le Grand-Quevilly Code postal 76120 Identifiant INSEE 76322
Département
Seine-Maritime (76)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 127 m² 0 m² 0 m² 0 m² 127 m² 127 m²
Total 0 m² 127 m² 0 m² 0 m² 0 m² 127 m² 127 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GRAND-QUEVILLY (76120)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 07632223G0046
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 76322 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 15 décembre 2023
Date de dépôt 05/06/2024
Dernière mise à jour (DPC) 07/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 127 m² de surface de plancher sur un terrain de 494 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé 15 Allee Des Bois Jolis Lot 24B, au Grand-Quevilly (76120).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 15 décembre 2023, ouverture de chantier le 5 juin 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 07632223G0046, déposé en mairie du Grand-Quevilly.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période au Grand-Quevilly

Autres types d'autorisations au Grand-Quevilly