Permis de construire Logement N° 0761462500019

Permis de construire n° 0761462500019 à Buchy pour 83 m² de logement, Route De La Fresnaye Lot N_20

Territoire

Seine-Maritime (76)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 18 novembre 2025

Dossier PC n° 0761462500019

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0761462500019, délivré le 18 novembre 2025 à Buchy (Seine-Maritime, Normandie), porte sur un projet situé Route De La Fresnaye Lot N_20.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 83 m² de surface de plancher sur un terrain de 659 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est B546. L'instruction du dossier a duré près de 11 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Seine-Maritime en 2025 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 346 permis de construire et déclarations préalables référencés à Buchy.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

18/11/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

659 m²

Surface créée

83 m²

Variation nette

+83 m²

Surface totale après

83 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 20/02/2026. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

18 novembre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

20/02/2026

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Dépôt
01/01/2025
Autorisation
18/11/2025
3
Chantier (DOC)
20/02/2026
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Buchy

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B546

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot N_20

Territoires administratifs

Commune
Buchy Code postal 76750 Identifiant INSEE 76146
Département
Seine-Maritime (76)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 83 m² 0 m² 0 m² 0 m² 83 m² 83 m²
Total 0 m² 83 m² 0 m² 0 m² 0 m² 83 m² 83 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LE MESNIL ESNARD (76240)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0761462500019
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 76146 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 18 novembre 2025
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 03/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 83 m² de surface de plancher sur un terrain de 659 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Route De La Fresnaye Lot N_20, à Buchy (76750).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 18 novembre 2025, ouverture de chantier le 20 février 2026).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0761462500019, déposé en mairie de Buchy.

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