Permis de construire Logement N° 07611613R0058

Permis de construire n° 07611613R0058 à Boos pour 89 m² de logement, 208 Rue Des Buissons - Lot 11 Lotissement Le Bois D Ennebourg

Territoire

Seine-Maritime (76)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 30 novembre 2013

Dossier PC n° 07611613R0058

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 07611613R0058 a été délivré le 30 novembre 2013 à Boos (Seine-Maritime, Normandie), pour un projet situé 208 Rue Des Buissons - Lot 11 Lotissement Le Bois D Ennebourg.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 89 m² de surface de plancher sur un terrain de 500 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AB38. Ce dossier s'inscrit parmi les 263 permis de construire et déclarations préalables référencés à Boos.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

30/11/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

500 m²

Surface créée

89 m²

Variation nette

+89 m²

Surface totale après

89 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 03/11/2014. Le chantier a été mené en près de 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

30 novembre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

14/02/2014

Achèvement (DAACT)

03/11/2014

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

près de 9 mois

Délai total

un peu plus de 11 mois

Dépôt
03/11/2014
Autorisation
30/11/2013
Chantier (DOC)
14/02/2014
4
Achèvement (DAACT)
03/11/2014

Localisation du projet à Boos

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AB38

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement Le Bois D Ennebourg

Territoires administratifs

Commune
Boos Code postal 76520 Identifiant INSEE 76116
Département
Seine-Maritime (76)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²
Total 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-JACQUES-SUR-DARNETAL (76160)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 07611613R0058
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 76116 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 30 novembre 2013
Date de dépôt 03/11/2014
Dernière mise à jour (DPC) 05/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 89 m² de surface de plancher sur un terrain de 500 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 208 Rue Des Buissons - Lot 11 Lotissement Le Bois D Ennebourg, à Boos (76520).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 30 novembre 2013, ouverture de chantier le 14 février 2014, achèvement déclaré le 3 novembre 2014).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 07611613R0058, déposé en mairie de Boos.

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