Permis de construire Logement N° 0760902600010

Permis de construire n° 0760902600010 à Beuzeville-la-Grenier pour 74 m² de logement, route du Calvaire Residence La Prairie Lot Na 20

Territoire

Seine-Maritime (76)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 21 septembre 2026

Dossier PC n° 0760902600010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0760902600010 a été délivré le 21 septembre 2026 à Beuzeville-la-Grenier (Seine-Maritime, Normandie), à l'adresse route du Calvaire Residence La Prairie Lot Na 20.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T4. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 365 m², le programme représente 74 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AA 190. Sur la même voie, route du Calvaire, la base recense 4 autres dossiers depuis 2025. Ce dossier fait partie des 73 permis de construire et déclarations préalables référencés à Beuzeville-la-Grenier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

21/09/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

365 m²

Surface créée

74 m²

Variation nette

+74 m²

Surface totale après

74 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 21 septembre 2026. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

21 septembre 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
21/09/2026
2
Autorisation
21/09/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Beuzeville-la-Grenier

Le dossier vise la parcelle cadastrale AA 190. Ce dossier s'inscrit parmi les 73 permis de construire et déclarations préalables référencés à Beuzeville-la-Grenier.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AA 190

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Residence La Prairie Lot Na 20

Territoires administratifs

Commune
Beuzeville-la-Grenier Code postal 76210 Identifiant INSEE 76090
Département
Seine-Maritime (76)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 365 m², dans un lotissement. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Lotissement
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 74 m² à construire.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 74 m² 0 m² 0 m² 0 m² 74 m² 74 m²
Total 0 m² 74 m² 0 m² 0 m² 0 m² 74 m² 74 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CAUVILLE-SUR-MER (76930)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0760902600010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 76090 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 21 septembre 2026
Date de dépôt 21/09/2026
Dernière mise à jour (DPC) 09/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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