Permis de construire Logement N° 0760432200005

Permis de construire n° 0760432200005 à Auzebosc pour 84 m² de logement, 157 Rue De La Vieille Ferme Lot 5

Territoire

Seine-Maritime (76)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 15 novembre 2022

Dossier PC n° 0760432200005

Demandeur

LEFORESTIER

Synthèse du dossier et statut administratif

À Auzebosc (Seine-Maritime, Normandie), le permis de construire n° 0760432200005 a été délivré le 15 novembre 2022, pour un projet situé 157 Rue De La Vieille Ferme Lot 5. LEFORESTIER figure comme demandeur du dossier.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 84 m² de surface de plancher sur un terrain de 566 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0A770. Le dossier a été instruit en un peu plus de 10 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Seine-Maritime en 2022 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 64 permis de construire et déclarations préalables référencés à Auzebosc.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

15/11/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

566 m²

Surface créée

84 m²

Variation nette

+84 m²

Surface totale après

84 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/01/2024. Le chantier a duré près de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

15 novembre 2022

Ouverture de chantier (DOC)

15/03/2023

Achèvement (DAACT)

10/01/2024

Délai autorisation - chantier

4 mois

Durée du chantier

près de 10 mois

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
01/01/2022
Autorisation
15/11/2022
Chantier (DOC)
15/03/2023
4
Achèvement (DAACT)
10/01/2024

Localisation du projet à Auzebosc

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0A770

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot 5

Territoires administratifs

Commune
Auzebosc Code postal 76190 Identifiant INSEE 76043
Département
Seine-Maritime (76)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 84 m² 0 m² 0 m² 0 m² 84 m² 84 m²
Total 0 m² 84 m² 0 m² 0 m² 0 m² 84 m² 84 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

LEFORESTIER

Voir les 9 autorisations
Catégorie
Soc. civile
Catégorie juridique
Autre société civile
SIREN
911046910
SIRET
91104691000012
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Année de création
2022
Localisation
GONZEVILLE (76560)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0760432200005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 76043 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 15 novembre 2022
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 01/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 84 m² de surface de plancher sur un terrain de 566 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 157 Rue De La Vieille Ferme Lot 5, à Auzebosc (76190).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
La demande a été déposée par LEFORESTIER et accordée le 15 novembre 2022.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 15 novembre 2022, ouverture de chantier le 15 mars 2023, achèvement déclaré le 10 janvier 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0760432200005, déposé en mairie d'Auzebosc.

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