Permis de construire Logement N° 0742932600006

Permis de construire n° 0742932600006 à Veigy-Foncenex pour 673 m² de logement, Chemin De La Cornette

Territoire

Haute-Savoie (74)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 2 avril 2026

Dossier PC n° 0742932600006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 2 avril 2026 à Veigy-Foncenex (Haute-Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0742932600006 porte sur un projet situé Chemin De La Cornette.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 673 m² de surface de plancher sur un terrain de 6 773 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 3 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 3 T5.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont 0D118, 0D119. Ce dossier s'inscrit parmi les 280 permis de construire et déclarations préalables référencés à Veigy-Foncenex.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

02/04/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

6 773 m²

Surface créée

673 m²

Variation nette

+673 m²

Surface totale après

673 m²

Logements créés

3

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 2 avril 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

2 avril 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
-
2
Autorisation
02/04/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Veigy-Foncenex

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0D118 0D119

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Veigy-Foncenex Code postal 74140 Identifiant INSEE 74293
Département
Haute-Savoie (74)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 3 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 3
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Annexes Piscine, Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 673 m² 0 m² 0 m² 0 m² 673 m² 673 m²
Total 0 m² 673 m² 0 m² 0 m² 0 m² 673 m² 673 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 3
Logements individuels 3
Individuels groupés 3

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 3 - 3
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GENEVE (01201)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0742932600006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 74293 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 2 avril 2026
Dernière mise à jour (DPC) 04/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 3 logements en individuel, pour 673 m² de surface de plancher sur un terrain de 6 773 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Chemin De La Cornette, à Veigy-Foncenex (74140).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 2 avril 2026).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0742932600006, déposé en mairie de Veigy-Foncenex.

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