Permis de construire Logement N° 07428815A0012

Permis de construire n° 07428815A0012 à Valleiry pour 181 m² de logement

Territoire

Haute-Savoie (74)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 3 août 2015

Dossier PC n° 07428815A0012

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Valleiry (Haute-Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 07428815A0012 a été délivré le 3 août 2015.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Le dossier déclare 181 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 05/01/2017. L'ouverture de chantier a été déclarée le 21/12/2015, soit près de 5 mois après l'autorisation.

Le catalogue recense 157 permis de construire et déclarations préalables à Valleiry, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

03/08/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

181 m²

Variation nette

+181 m²

Surface totale après

181 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 05/01/2017. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

3 août 2015

Ouverture de chantier (DOC)

21/12/2015

Achèvement (DAACT)

05/01/2017

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 5 mois

Dépôt
05/01/2017
Autorisation
03/08/2015
Chantier (DOC)
21/12/2015
4
Achèvement (DAACT)
05/01/2017

Localisation du projet à Valleiry

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Valleiry Code postal 74520 Identifiant INSEE 74288
Département
Haute-Savoie (74)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 181 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 181 m² 0 m² 0 m² 0 m² 181 m² 181 m²
Total 0 m² 181 m² 0 m² 0 m² 0 m² 181 m² 181 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VALLEIRY (74520)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 07428815A0012
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 74288 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 3 août 2015
Date de dépôt 05/01/2017
Dernière mise à jour (DPC) 01/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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