Permis de construire à Thusy pour 396 m² de logement - Au Metras
Territoire
Haute-Savoie (74)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 11 juin 2014
Dossier PC n° 07428314X0001
Demandeur
MAISONS PIERRE ET BOIS
Cette page présente le permis de construire n° 07428314X0001, délivré le 11 juin 2014 à Thusy (Haute-Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Au Metras, Thusy (74150). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par MAISONS PIERRE ET BOIS. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 396 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 497 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 4 logements, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est annulé, les parcelles cadastrales concernées sont 0D107, 0D1006, 0D105.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Ce permis de construire a été annulé.
Autorisation
11 juin 2014
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Thusy
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Au Metras
Territoire administratif
- Commune
- Thusy Code postal 74150 Identifiant INSEE 74283
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 4 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Vente |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 396 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 396 m² | 396 m² |
| Total | 0 m² | 396 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 396 m² | 396 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 4 |
| Logements individuels | 4 |
| Individuels groupés | 4 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
MAISONS PIERRE ET BOIS
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 522043009
- SIRET
- 52204300900011
- Code APE (NAF)
- 41.20A - Construction de maisons individuelles
- Localisation
- MEYTHET (74960)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 07428314X0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 74283 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 11 juin 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2014-07 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |