Permis de construire Logement N° 07425623A0042

Permis de construire n° 07425623A0042 à Sallanches pour 116 m² de logement, chemin des Vernes - Lotiss Le Plan Verney

Territoire

Haute-Savoie (74)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 19 décembre 2023

Dossier PC n° 07425623A0042

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Sallanches (Haute-Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 07425623A0042 a été délivré le 19 décembre 2023, pour un projet situé chemin des Vernes - Lotiss Le Plan Verney.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T4. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 116 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 692 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 23/05/2025. L'ouverture de chantier a été déclarée le 11/06/2024, soit près de 6 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré A 5274. Au total, le catalogue compte 772 permis de construire et déclarations préalables à Sallanches, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

19/12/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

692 m²

Surface créée

116 m²

Variation nette

+116 m²

Surface totale après

116 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 23/05/2025. Le chantier a duré un peu plus de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

19 décembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

11/06/2024

Achèvement (DAACT)

23/05/2025

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Durée du chantier

un peu plus de 11 mois

Délai total

1 an 5 mois

Dépôt
23/05/2025
Autorisation
19/12/2023
Chantier (DOC)
11/06/2024
4
Achèvement (DAACT)
23/05/2025

Localisation du projet à Sallanches

Localisation à l’échelle du lieu-dit

Position approximative

Le point indique le lieu-dit et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

A 5274

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Plan Verney

Territoires administratifs

Commune
Sallanches Code postal 74700 Identifiant INSEE 74256
Département
Haute-Savoie (74)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 692 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 116 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 116 m² 0 m² 0 m² 0 m² 116 m² 116 m²
Total 0 m² 116 m² 0 m² 0 m² 0 m² 116 m² 116 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LES HOUCHES (74310)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 07425623A0042
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 74256 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 19 décembre 2023
Date de dépôt 23/05/2025
Dernière mise à jour (DPC) 12/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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