Permis de construire Logement N° 07421624H0011

Permis de construire n° 07421624H0011 à Présilly pour 336 m² de logement, Beauregard

Territoire

Haute-Savoie (74)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 20 décembre 2024

Dossier PC n° 07421624H0011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 20 décembre 2024 à Présilly (Haute-Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 07421624H0011 porte sur un projet situé Beauregard.

Ce permis de construire porte sur un programme immobilier neuf de 4 appartements, tous des T4. L'utilisation déclarée pour les logements est l'occupation personnelle. 336 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 953 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 25/05/2026.

Ce permis de construire vise la parcelle 0A 1573. Le catalogue recense 81 permis de construire et déclarations préalables à Présilly, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

20/12/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

953 m²

Surface créée

336 m²

Variation nette

+336 m²

Surface totale après

336 m²

Logements créés

4

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 25/05/2026.

Autorisation

20 décembre 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

25/05/2026

Délai total

1 an 5 mois

Dépôt
25/05/2026
Autorisation
20/12/2024
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
25/05/2026

Localisation du projet à Présilly

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

0A 1573

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Beauregard

Territoires administratifs

Commune
Présilly Code postal 74160 Identifiant INSEE 74216
Département
Haute-Savoie (74)

Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 953 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 4 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 336 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 336 m² 0 m² 0 m² 0 m² 336 m² 336 m²
Total 0 m² 336 m² 0 m² 0 m² 0 m² 336 m² 336 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 4 appartements neufs. Les 4 logements sont tous des T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 4
Logements collectifs 4
Collectifs hors résidence 4

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 4 - - 4
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VIUZ-EN-SALLAZ (74250)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 07421624H0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 74216 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 20 décembre 2024
Date de dépôt 25/05/2026
Dernière mise à jour (DPC) 05/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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