Permis de construire Logement N° 07421313X0026

Permis de construire n° 07421313X0026 à Poisy pour 149 m² de logement, Les Champs Des Palluds

Territoire

Haute-Savoie (74)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 5 novembre 2013

Dossier PC n° 07421313X0026

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 5 novembre 2013 à Poisy (Haute-Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 07421313X0026 porte sur un projet situé Les Champs Des Palluds.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 149 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 172 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AR297. Ce dossier est l'un des 318 permis de construire et déclarations préalables référencés à Poisy.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

05/11/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 172 m²

Surface créée

149 m²

Variation nette

+149 m²

Surface totale après

149 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 03/07/2015. Le chantier a duré 1 an 4 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

5 novembre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

03/03/2014

Achèvement (DAACT)

03/07/2015

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Durée du chantier

1 an 4 mois

Délai total

1 an 7 mois

Dépôt
03/07/2015
Autorisation
05/11/2013
Chantier (DOC)
03/03/2014
4
Achèvement (DAACT)
03/07/2015

Localisation du projet à Poisy

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AR297

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Champs Des Palluds

Territoires administratifs

Commune
Poisy Code postal 74330 Identifiant INSEE 74213
Département
Haute-Savoie (74)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²
Total 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
POISY (74330)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 07421313X0026
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 74213 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 5 novembre 2013
Date de dépôt 03/07/2015
Dernière mise à jour (DPC) 07/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 149 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 172 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Les Champs Des Palluds, à Poisy (74330).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 5 novembre 2013, ouverture de chantier le 3 mars 2014, achèvement déclaré le 3 juillet 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 07421313X0026, déposé en mairie de Poisy.

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