Permis de construire Logement N° 07420520C0015

Permis de construire n° 07420520C0015 à Onnion pour 87 m² de logement, 111 Chemi Du Ce

Territoire

Haute-Savoie (74)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 15 février 2021

Dossier PC n° 07420520C0015

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 15 février 2021 à Onnion (Haute-Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 07420520C0015 porte sur un projet situé 111 Chemi Du Ce.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 87 m² de surface de plancher sur un terrain de 913 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont 0A5022, 0A5024. L'ensemble des 118 permis de construire et déclarations préalables référencés à Onnion est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

15/02/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

913 m²

Surface créée

87 m²

Variation nette

+87 m²

Surface totale après

87 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 28/09/2022. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

15 février 2021

Ouverture de chantier (DOC)

28/09/2021

Achèvement (DAACT)

28/09/2022

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 7 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 7 mois

Dépôt
28/09/2022
Autorisation
15/02/2021
Chantier (DOC)
28/09/2021
4
Achèvement (DAACT)
28/09/2022

Localisation du projet à Onnion

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0A5022 0A5024

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Onnion Code postal 74490 Identifiant INSEE 74205
Département
Haute-Savoie (74)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 87 m² 0 m² 0 m² 0 m² 87 m² 87 m²
Total 0 m² 87 m² 0 m² 0 m² 0 m² 87 m² 87 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LES VILLARDS SUR THONES (74230)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 07420520C0015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 74205 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 15 février 2021
Date de dépôt 28/09/2022
Dernière mise à jour (DPC) 03/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 87 m² de surface de plancher sur un terrain de 913 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 111 Chemi Du Ce, à Onnion (74490).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 15 février 2021, ouverture de chantier le 28 septembre 2021, achèvement déclaré le 28 septembre 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 07420520C0015, déposé en mairie d'Onnion.

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