Permis de construire Logement N° 07420024A0004

Permis de construire n° 07420024A0004 à Neuvecelle pour 319 m² de logement, impasse du Club Hippique

Territoire

Haute-Savoie (74)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 6 mai 2024

Dossier PC n° 07420024A0004

Demandeur

U VISION

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 07420024A0004 a été délivré le 6 mai 2024 à Neuvecelle (Haute-Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), à l'adresse impasse du Club Hippique. U VISION porte le projet.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve, après démolition des 15 m² existants. La typologie renseignée indique que la maison est un T6+. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente. 319 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 836 m².

Au dernier état publié, ce permis de construire est autorisé. Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AB 96. La voie, impasse du Club Hippique, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2022. Le catalogue recense 203 permis de construire et déclarations préalables à Neuvecelle, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

06/05/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

836 m²

Surface existante avant

15 m²

Surface créée

319 m²

Variation nette

+304 m²

Surface totale après

319 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 6 mai 2024. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

6 mai 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
06/05/2024
2
Autorisation
06/05/2024
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Neuvecelle

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AB 96

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Neuvecelle Code postal 74500 Identifiant INSEE 74200
Département
Haute-Savoie (74)

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 15 m² existants et construit 319 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 836 m², avec piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 319 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 15 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 15 m² à 319 m² après travaux.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 15 m² 319 m² 0 m² 15 m² 0 m² 304 m² 319 m²
Total 15 m² 319 m² 0 m² 15 m² 0 m² 304 m² 319 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

colonnes sur affichées

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Le projet est porté par U VISION, une société par actions simplifiée (SAS) basée à Publier. Son activité déclarée est les activités des sociétés holding. Ce demandeur a déposé 2 permis de construire et déclarations préalables référencés dans la base, dans 2 communes, avec une première décision en 2024.

Demandeur

U VISION

Voir les 2 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIREN
818345753
SIRET
81834575300029
Code APE (NAF)
64.20Z - Activités des sociétés holding
Taille d'entreprise
PME
Année de création
2016
Localisation
PUBLIER (74500)

Autres dossiers de U VISION

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 07420024A0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 74200 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 6 mai 2024
Date de dépôt 06/05/2024
Dernière mise à jour (DPC) 05/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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