Permis de construire Logement N° 07420021A0005

Permis de construire n° 07420021A0005 à Neuvecelle pour 144 m² de logement, avenue de Lecherot

Territoire

Haute-Savoie (74)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 13 avril 2021

Dossier PC n° 07420021A0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 13 avril 2021 à Neuvecelle (Haute-Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 07420021A0005 porte sur un projet situé avenue de Lecherot.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La maison est un T6+ d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 498 m², le programme représente 144 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 16/12/2024. L'ouverture de chantier a été déclarée le 13/10/2021, soit 6 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AC 774. La base compte 4 autres dossiers pour la même voie, avenue de Lecherot, le premier datant de 2017. Ce dossier fait partie des 203 permis de construire et déclarations préalables à Neuvecelle référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

13/04/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

498 m²

Surface créée

144 m²

Variation nette

+144 m²

Surface totale après

144 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 16/12/2024. Le chantier a duré 3 ans 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

13 avril 2021

Ouverture de chantier (DOC)

13/10/2021

Achèvement (DAACT)

16/12/2024

Délai autorisation - chantier

6 mois

Durée du chantier

3 ans 2 mois

Délai total

3 ans 8 mois

Dépôt
16/12/2024
Autorisation
13/04/2021
Chantier (DOC)
13/10/2021
4
Achèvement (DAACT)
16/12/2024

Localisation du projet à Neuvecelle

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AC 774

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Neuvecelle Code postal 74500 Identifiant INSEE 74200
Département
Haute-Savoie (74)

Caractéristiques du projet

La maison compte 3 niveaux. La maison se situe sur un terrain de 498 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 3
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 144 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 144 m² 0 m² 0 m² 0 m² 144 m² 144 m²
Total 0 m² 144 m² 0 m² 0 m² 0 m² 144 m² 144 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
EVIAN (74500)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 07420021A0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 74200 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 13 avril 2021
Date de dépôt 16/12/2024
Dernière mise à jour (DPC) 03/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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