Permis de construire Logement N° 07418021B0031

Permis de construire n° 07418021B0031 à Messery pour 222 m² de logement, chemin de Sergyieu Pirale

Territoire

Haute-Savoie (74)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 7 mars 2022

Dossier PC n° 07418021B0031

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 07418021B0031 a été délivré le 7 mars 2022 à Messery (Haute-Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), à l'adresse chemin de Sergyieu Pirale.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. Le dossier déclare 222 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 880 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 14/09/2022, soit un peu plus de 6 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré D 3160. Sur la même voie, chemin de Sergyieu, la base recense 4 autres dossiers depuis 2021. Au total, le catalogue compte 173 permis de construire et déclarations préalables à Messery, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

07/03/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

880 m²

Surface créée

222 m²

Variation nette

+222 m²

Surface totale après

222 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 14/09/2022. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

7 mars 2022

Ouverture de chantier (DOC)

14/09/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 6 mois

Dépôt
14/09/2022
Autorisation
07/03/2022
3
Chantier (DOC)
14/09/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Messery

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

D 3160

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Pirale

Territoires administratifs

Commune
Messery Code postal 74140 Identifiant INSEE 74180
Département
Haute-Savoie (74)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 880 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 222 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 222 m² 0 m² 0 m² 0 m² 222 m² 222 m²
Total 0 m² 222 m² 0 m² 0 m² 0 m² 222 m² 222 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MESSERY (74140)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 07418021B0031
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 74180 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 7 mars 2022
Date de dépôt 14/09/2022
Dernière mise à jour (DPC) 09/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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