Permis de construire Logement N° 0741382600003

Permis de construire n° 0741382600003 à Gruffy pour 127,2 m² de logement, Montée Des Buissons ""Le Buisson Dessous""

Territoire

Haute-Savoie (74)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 29 mai 2026

Dossier PC n° 0741382600003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Montée Des Buissons ""Le Buisson Dessous"", le permis de construire n° 0741382600003 a été délivré le 29 mai 2026 à Gruffy (Haute-Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes).

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 127 m² de surface de plancher sur un terrain de 975 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont 0A2055, 0A2057. Le dossier a été instruit en près de 3 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Haute-Savoie en 2026 (médiane : environ 2 mois). Au total, 67 permis de construire et déclarations préalables référencés à Gruffy sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

29/05/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

975 m²

Surface créée

127 m²

Variation nette

+127 m²

Surface totale après

127 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 29 mai 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

29 mai 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
12/03/2026
2
Autorisation
29/05/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Gruffy

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0A2055 0A2057

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : ""Le Buisson Dessous""

Territoires administratifs

Commune
Gruffy Code postal 74540 Identifiant INSEE 74138
Département
Haute-Savoie (74)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Lotissement
Occupation Résidence principale
Annexes Garage, Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 127 m² 0 m² 0 m² 0 m² 127 m² 127 m²
Total 0 m² 127 m² 0 m² 0 m² 0 m² 127 m² 127 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ANNECY (74000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0741382600003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 74138 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 29 mai 2026
Date de dépôt 12/03/2026
Dernière mise à jour (DPC) 07/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 127,2 m² de surface de plancher sur un terrain de 975 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Montée Des Buissons ""Le Buisson Dessous"", à Gruffy (74540).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 29 mai 2026).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0741382600003, déposé en mairie de Gruffy.

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