Permis de construire Logement N° 07413121X0020

Permis de construire n° 07413121X0020 à Frangy pour 288 m² de logement, Lotis Au Vieux Cerisier Sur Maison

Territoire

Haute-Savoie (74)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 8 octobre 2021

Dossier PC n° 07413121X0020

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 07413121X0020 a été délivré le 8 octobre 2021 à Frangy (Haute-Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Lotis Au Vieux Cerisier Sur Maison.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 288 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 077 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0A2562. Ce dossier est l'un des 164 permis de construire et déclarations préalables référencés à Frangy.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

08/10/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 077 m²

Surface créée

288 m²

Variation nette

+288 m²

Surface totale après

288 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/01/2025. Le chantier a duré 2 ans 5 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

8 octobre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

01/08/2022

Achèvement (DAACT)

01/01/2025

Délai autorisation - chantier

près de 10 mois

Durée du chantier

2 ans 5 mois

Délai total

3 ans 2 mois

Dépôt
01/01/2025
Autorisation
08/10/2021
Chantier (DOC)
01/08/2022
4
Achèvement (DAACT)
01/01/2025

Localisation du projet à Frangy

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0A2562

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Sur Maison

Territoires administratifs

Commune
Frangy Code postal 74270 Identifiant INSEE 74131
Département
Haute-Savoie (74)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 288 m² 0 m² 0 m² 0 m² 288 m² 288 m²
Total 0 m² 288 m² 0 m² 0 m² 0 m² 288 m² 288 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHAUMONT (74270)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 07413121X0020
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 74131 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 8 octobre 2021
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 06/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 288 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 077 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Lotis Au Vieux Cerisier Sur Maison, à Frangy (74270).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 8 octobre 2021, ouverture de chantier le 1 août 2022, achèvement déclaré le 1 janvier 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 07413121X0020, déposé en mairie de Frangy.

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