Permis de construire Logement N° 07411221X0015

Permis de construire n° 07411221X0015 à Epagny Metz-Tessy pour 119 m² de logement, 157 Imp De La Verdure

Territoire

Haute-Savoie (74)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 20 juillet 2021

Dossier PC n° 07411221X0015

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 20 juillet 2021 à Epagny Metz-Tessy (Haute-Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 07411221X0015 porte sur un projet situé 157 Imp De La Verdure.

L'autorisation vise un projet d'extension sans transformation, portant sur 119 m² de surface de plancher sur un terrain de 933 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AK188. Ce dossier est l'un des 302 permis de construire et déclarations préalables référencés à Epagny Metz-Tessy.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

20/07/2021

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

933 m²

Surface existante avant

124 m²

Surface créée

119 m²

Variation nette

+119 m²

Surface totale après

243 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 27/10/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

20 juillet 2021

Ouverture de chantier (DOC)

27/10/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Dépôt
27/10/2021
Autorisation
20/07/2021
3
Chantier (DOC)
27/10/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Epagny Metz-Tessy

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AK188

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Epagny Metz-Tessy Code postal 74330 Identifiant INSEE 74112
Département
Haute-Savoie (74)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 124 m² 119 m² 0 m² 0 m² 0 m² 119 m² 243 m²
Total 124 m² 119 m² 0 m² 0 m² 0 m² 119 m² 243 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
EPAGNY METZ-TESSY (74330)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 07411221X0015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 74112 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 20 juillet 2021
Date de dépôt 27/10/2021
Dernière mise à jour (DPC) 02/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 1 logement en individuel, pour 119 m² de surface de plancher sur un terrain de 933 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé 157 Imp De La Verdure, à Epagny Metz-Tessy (74370).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 20 juillet 2021, ouverture de chantier le 27 octobre 2021).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 07411221X0015, déposé en mairie d'Epagny Metz-Tessy.

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