Permis de construire Logement N° 07409115B0009

Permis de construire n° 07409115B0009 à La Côte-d'Arbroz pour 84 m² de logement, Route Dela Plata

Territoire

Haute-Savoie (74)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 12 novembre 2015

Dossier PC n° 07409115B0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 07409115B0009 a été délivré le 12 novembre 2015 à La Côte-d'Arbroz (Haute-Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Route Dela Plata.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 84 m² de surface de plancher sur un terrain de 533 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont 0A4216, 0A4189, 0A4191. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Haute-Savoie en 2015 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 78 permis de construire et déclarations préalables référencés à La Côte-d'Arbroz.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

12/11/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

533 m²

Surface créée

84 m²

Variation nette

+84 m²

Surface totale après

84 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 12 novembre 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

12 novembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2015
2
Autorisation
12/11/2015
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à La Côte-d'Arbroz

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0A4216 0A4189 0A4191

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
La Côte-d'Arbroz Code postal 74110 Identifiant INSEE 74091
Département
Haute-Savoie (74)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 84 m² 0 m² 0 m² 0 m² 84 m² 84 m²
Total 0 m² 84 m² 0 m² 0 m² 0 m² 84 m² 84 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
COTE D'ARBROZ (74110)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 07409115B0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 74091 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 12 novembre 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 06/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 84 m² de surface de plancher sur un terrain de 533 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Route Dela Plata, à La Côte-d'Arbroz (74110).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 12 novembre 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 07409115B0009, déposé en mairie de La Côte-d'Arbroz.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à La Côte-d'Arbroz

Autres types d'autorisations à La Côte-d'Arbroz