Permis de construire n° 07408123A0002 à Cluses pour 207 m² de logement, 58 rue Joseph Depoisier
Territoire
Haute-Savoie (74)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 20 mars 2023
Dossier PC n° 07408123A0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 07408123A0002, délivré le 20 mars 2023 à Cluses (Haute-Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 58 rue Joseph Depoisier.
Ce permis de construire concerne 2 logements individuels neufs, tous des T4, après démolition des 77 m² existants. Les logements sont destinés à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 554 m², le programme représente 207 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 06/07/2023, soit près de 4 mois après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence 0A 1325. Sur la même voie, rue Joseph Depoisier, la base recense un autre dossier depuis 2023. Ce dossier fait partie des 411 permis de construire et déclarations préalables à Cluses référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 06/07/2023. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
20 mars 2023
Ouverture de chantier (DOC)
06/07/2023
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 4 mois
Localisation du projet à Cluses
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Cluses Code postal 74300 Identifiant INSEE 74081
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Le projet démolit la totalité des 77 m² existants et construit 207 m² de surface de plancher neuve. Le terrain déclaré couvre 554 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 2 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 207 m² à construire.
Avant travaux, le terrain portait déjà 77 m² d'habitation.
La surface de plancher passe de 77 m² à 207 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 77 m² | 207 m² | 0 m² | 77 m² | 0 m² | 130 m² | 207 m² |
| Total | 77 m² | 207 m² | 0 m² | 77 m² | 0 m² | 130 m² | 207 m² |
Typologie des logements
Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les 2 logements sont tous des T4. Le dossier prévoit la démolition d'un logement existant, soit 77 m² d'habitation démolis.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 2 |
| Logements individuels | 2 |
| Individuels groupés | 2 |
| Logements démolis | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 2 | - | - | 2 |
| - | - | - | 100,0 % | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CLUSES (74300)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 07408123A0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 74081 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 20 mars 2023 |
| Date de dépôt | 06/07/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Questions fréquentes sur ce permis de construire
Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?
Permis de construire sur la même voie, rue Joseph Depoisier à Cluses (74300)
L’autre dossier recensé rue Joseph Depoisier depuis 2023. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.