Permis de construire Logement N° 07408021X0009

Permis de construire n° 07408021X0009 à La Clusaz pour 213 m² de logement, 51 chemin du Nant Thovex

Territoire

Haute-Savoie (74)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 27 septembre 2021

Dossier PC n° 07408021X0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 27 septembre 2021 à La Clusaz (Haute-Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 07408021X0009 porte sur un projet situé 51 chemin du Nant Thovex.

Ce permis de construire prévoit la création d'un logement. Les travaux comprennent une extension sans transformation. Le logement est un T6+ d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 213 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 3 117 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 21/06/2022, soit près de 9 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle A 4185, A 4188, A 4418. Ce dossier fait partie des 193 permis de construire et déclarations préalables à La Clusaz référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

27/09/2021

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

3 117 m²

Surface existante avant

234 m²

Surface créée

213 m²

Variation nette

+167 m²

Surface totale après

401 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 21/06/2022. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

27 septembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

21/06/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 9 mois

Dépôt
21/06/2022
Autorisation
27/09/2021
3
Chantier (DOC)
21/06/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à La Clusaz

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

A 4185 A 4188 A 4418

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
La Clusaz Code postal 74220 Identifiant INSEE 74080
Département
Haute-Savoie (74)

Caractéristiques du projet

Les travaux relèvent d'extension sans transformation. Le bâtiment le plus élevé compte 3 niveaux. Le terrain déclaré couvre 3 117 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 3
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 213 m² à construire.

La surface de plancher passe de 234 m² à 401 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 234 m² 213 m² 0 m² 46 m² 0 m² 167 m² 401 m²
Total 234 m² 213 m² 0 m² 46 m² 0 m² 167 m² 401 m²

Typologie des logements

Le logement créé est un logement individuel. Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LA CLUSAZ (74220)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 07408021X0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 74080 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 27 septembre 2021
Date de dépôt 21/06/2022
Dernière mise à jour (DPC) 06/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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